Déposée le 27 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE REGNIER CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORGAGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE REGNIER CONSEIL domicilié(e) 7, Place Stanislas - BP 343 NANCY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 886 756 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE REGNIER CONSEIL - France.
La marque ORGAGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUDE REGNIER CONSEIL SARL - 7, Place Stanislas - BP 343 NANCY CEDEX - France - SIREN 313886756
CLAUDE REGNIER CONSEIL - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06
Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385157 - Publication au BOPI 2004-01-19
Inscription le 19 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440471 - Publication au BOPI 2006-09-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser; savons; parfumerie; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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